Assurer la circulation des personnes, des marchandises et de l’économie (que ce soit par voie routière, ferroviaire, maritime ou aérienne) est une industrie mondiale majeure, dans laquelle nos cabinets membres offrent une expérience significative. Nous bénéficions d’une compréhension approfondie des principales dynamiques du secteur, y compris l’énergie et la transformation induite par la technologie. En Europe, l’industrie de la mobilité est importante.
Pour les acteurs de l’industrie automobile, nous conseillons les fabricants et les équipementiers, les fournisseurs, les concessionnaires, les transporteurs et les prestataires de services du secteur, concessionnaires dans l’ensemble du secteur. Nos avocats répondent à l’ensemble des besoins juridiques liés à la production et à la vente de véhicules automobiles et de pièces détachées, y compris les arrangements contractuels complexes pour l’importation et la distribution, l’approvisionnement, les licences et le merchandising, ainsi que les accords de co-marketing et de placement de produits. Les clients comptent également sur nous pour les conseiller sur les nombreuses innovations qui transforment le secteur, notamment la conduite autonome et les technologies vertes.
En outre, notre équipe pluridisciplinaire assiste les clients dans les domaines de la protection de la vie privée et de la propriété intellectuelle, tels que la protection des données, la protection des marques et des dessins et modèles, l’application des droits de propriété intellectuelle, l’assistance en rapport avec les questions transactionnelles et l’autorisation de la communication commerciale. Outre notre expertise reconnue en matière de mesures de restructuration liées à l’emploi, nous fournissons également des conseils sur les questions fiscales et juridiques liées aux réorganisations et aux transactions, y compris celles liées aux flux interentreprises (prix de transfert, accords de services, dividendes/intérêts/redevances transfrontaliers, etc.), aux contrats locaux, à la rémunération des salariés, aux litiges fiscaux et à d’autres types de litiges.
Il en va de même pour l’industrie ferroviaire et aéronautique. Nous conseillons nos clients sur la production et la vente de trains, d’équipements ferroviaires et d’avions, sur le transport de marchandises et de passagers, ainsi que sur la prestation de services de transport ferroviaire et aérien. Il s’agit notamment des contrats de location très sophistiqués, des contrats de transport ferroviaire et aérien, des accords de manutention, des accords de maintenance des systèmes de contrôle du trafic aérien et des contrats de gestion des aéroports.
Nos clients bénéficient également de notre expertise de premier plan en matière de litiges devant les tribunaux arbitraux et ordinaires lorsque des conflits surviennent, ainsi que de notre capacité à donner des conseils réglementaires de premier ordre (fondés sur une solide expérience) pour aider les clients à naviguer dans un paysage réglementaire et commercial international complexe. Nous sommes souvent confrontés à des situations où diverses lois locales doivent être combinées avec des réglementations internationales.
